Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAVETOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAFETOOL domicilié(e) ZI Chez Cotte 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 539 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France.
La marque SAVETOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAFETOOL, société par actions simplifiée - ZI Chez Cotte 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 332539352
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; échelles métalliques ; escabeaux métalliques ; marchepieds métalliques, marchepieds métalliques roulants ; palettes de manutention, de chargement, de transport métalliques ; crochets de portementeaux (métalliques) ; patères métalliques pour vêtements, patères métalliques à fixation magnétique pour vêtements ; bandes métalliques pour aimants ; enrouleurs métalliques pour fils électriques ; colonnes d'affichage métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs (à l'exception des caractères d'imprimerie) ; manches de couteaux métalliques, manches d'outils métalliques ; fiches (quincaillerie) ; récipients d'emballage en métal. ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; cutters à lame ; couteaux ; canifs ; couteaux ouvre-carton ; lames (outils), lames pour cutter ; scies (outils) ; ciseaux. ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; appareils de contrôle de l'affranchissement, pèse-lettres ; règles à calcul, calculatrices de poche ; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel ; aimants ; punaises aimantées (aimants) ; accouplements électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de connexion ; prises de courant ; câbles électriques ; collecteurs électriques ; raccordements électriques ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; appareils de protection contre la foudre et les surtensions ; fils électriques, gaines pour câbles électriques, protège-câbles pour câbles électriques ; fils téléphoniques ; périphériques d'ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; lecteurs (informatiques) ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques ; tableaux d'affichage électroniques ; tables traçantes (traceurs). ;
Chariots de manutention ; chariots élévateurs ; diables. ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; clichés ; papeterie ; dossiers (papeterie), classeurs (articles de bureau), chemises pour documents ; chemises de présentation ou de classement de documents ; transparents (papeterie) ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; colles pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de rubans adhésifs (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; trousses à dessins ; planches à dessin ; instruments de dessin ; tableaux à écrire ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; taille-crayons, électriques ou non électriques ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; punaises (pointes), punaises magnétiques ; produits pour effacer, brosses-effaceuses pour tableaux ; tapis de découpe pour coupe au cutter, règles de découpe ; instruments d'écriture ; fournitures pour l'écriture ; machines pour l'affranchissement ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes géographiques. ;
Meubles ; glaces (miroirs), cadres, récipients d'emballage en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; pièces d'ameublement ; meubles de bureau, rayons pour classeur (meubles) ; cartothèques (meubles) ; meubles métalliques ; tables à dessin, tables métalliques ; sièges, sièges métalliques ; tabourets, tabourets métalliques, tabourets roulants ; repose-pieds (meubles), repose-pieds roulants ; escabeaux non métalliques, marchepieds non métalliques, marchepieds non métalliques roulants ; casiers ; plateaux ; palettes de chargement, de manutention, de transport non métalliques ; chariot (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; manches de couteaux non métalliques ; montures de brosses ; patères non métalliques pour vêtements, patères non métalliques à fixation magnétique pour vêtements ; enrouleurs non métalliques pour fils électriques.
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